Marque expirée - Marque en non vigueur

Constructeur Régional de Maisons Individuelles depuis 1979.
SOTRANORD NORD PAS-DE-CALAIS SARL

Numéro de dépôt :
3468281
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/12/2016
Constructeur Régional de Maisons Individuelles depuis 1979. de SOTRANORD NORD PAS-DE-CALAIS

Présentation de la marque Constructeur Régional de Maisons Individuelles depuis 1979.

Déposée le 8 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTRANORD NORD PAS-DE-CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Constructeur Régional de Maisons Individuelles depuis 1979. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTRANORD NORD PAS-DE-CALAIS domicilié(e) CHAUSSEE BRUNEHAUT,62150 GAUCHIN LE GAL - 62150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 939 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTRANORD NORD PAS-DE-CALAIS domicilié(e) CHAUSSEE BRUNEHAUT,62150 GAUCHIN LE GAL - 62150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Constructeur Régional de Maisons Individuelles depuis 1979. est expirée depuis le 8 décembre 2016.

SOTRANORD NORD PAS-DE-CALAIS a également déposé les autres marques suivantes : Nous bâtissons vos maisons, et nous le faisons BIEN! , SOTRANORD


SOTRANORD NORD PAS-DE-CALAIS SARL - CHAUSSEE BRUNEHAUT,62150 GAUCHIN LE GAL - 62150 - France - SIREN 333939163


SOTRANORD NORD PAS-DE-CALAIS - CHAUSSEE BRUNEHAUT,62150 GAUCHIN LE GAL - 62150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés – papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion des fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaire ; relations publiques.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction et édifices permanents, de routes, de ponts, informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction, maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie – travaux de couverture de toits. Services et étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), dédifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'information (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions).

Sciage, couture, imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Etamage. Services de teinturerie. Purification de l'air. Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Service de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthetique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Agences de détectives.